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Journal n°8464
du 13 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1027 du 10 décembre 2019 plaçant, sur sa demande, un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace en position de disponibilité.
Princesse Grace, est placé, sur sa demande, en position de disponibilité, du 24 décembre 2019 au 19 janvier 2020 inclus.
Art.2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé ... Grace, est placé, sur sa demande, en position de disponibilité, du 24 décembre 2019 au 19 janvier 2020 inclus.
Art.2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé ...
Journal n°8453
du 27 septembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-803 du 19 septembre 2019 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral en association.
Arrêté Ministériel n° 2019-803 du 19 septembre 2019 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral en association. ...
Journal n°8441
du 5 juillet 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-559 du 2 juillet 2019 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral.
Ostéopathes de Monaco » ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Peter Lewton-Brain est ... Ostéopathes de Monaco » ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Peter Lewton-Brain est ...
Journal n°8440
du 28 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-537 du 21 juin 2019 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
pharmaciens ;
Vu l'avis émis par le Directeur de l'action sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Yasmina Salmi (nom d'usage Mme ... pharmaciens ;
Vu l'avis émis par le Directeur de l'action sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Yasmina Salmi (nom d'usage Mme ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-268 du 19 mars 2019 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Spécialités Médicales-Dermatologie).
Arrêté Ministériel n° 2019-268 du 19 mars 2019 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Spécialités Médicales-Dermatologie). ...
Journal n°8417
du 18 janvier 2019
Arrêté Ministériel n° 2018-22 du 10 janvier 2019 agréant un mandataire général de la compagnie d'assurances dénommée « Hiscox SA ».
John F. Kennedy ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 ... John F. Kennedy ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 ...
Journal n°8414
du 28 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1213 du 20 décembre 2018 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs.
Gouvernement en date du 19 décembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mlle Ève Sacchetti, Docteur en pharmacie, est autorisée à exercer son art, pour des périodes de courte durée, en qualité de pharmacien ... Gouvernement en date du 19 décembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mlle Ève Sacchetti, Docteur en pharmacie, est autorisée à exercer son art, pour des périodes de courte durée, en qualité de pharmacien ...
Journal n°8414
du 28 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1212 du 20 décembre 2018 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2009-38 du 22 janvier 2009 autorisant un médecin à exercer son art dans un établissement de soins privé.
Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'arrêté ministériel n° 2009-38 du 22 janvier 2009, susvisé, est abrogé, à compter du 1er janvier 2019.
Art. 2.
Le ... Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'arrêté ministériel n° 2009-38 du 22 janvier 2009, susvisé, est abrogé, à compter du 1er janvier 2019.
Art. 2.
Le ...
Journal n°8413
du 21 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1176 du 13 décembre 2018 abrogeant l'arrêté ministériel n° 80-604 du 19 décembre 1980 autorisant un médecin à exercer son art dans la Principauté.
réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 80-604 du 19 décembre ... réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 80-604 du 19 décembre ... Arrêté Ministériel n° 2018-1176 du 13 décembre 2018 abrogeant l'arrêté ministériel n° 80-604 du 19 décembre 1980 autorisant un médecin à exercer son art dans la Principauté. ...
Journal n°8411
du 7 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1118 du 3 décembre 2018 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art à titre libéral.
19 ...
Journal n°8406
du 2 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-977 du 24 octobre 2018 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Ophtalmologie).
1998 portant statut des Praticiens Hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.002 du 19 juillet 2018 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au ... 1998 portant statut des Praticiens Hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.002 du 19 juillet 2018 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au ...
Journal n°8382
du 18 mai 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-457 du 9 mai 2018 autorisant un architecte à exercer dans la Principauté.
, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.269 du 12 mai 2011 portant approbation du Code des devoirs professionnels des architectes ;
Vu la requête présentée le 19 mars 2018 par M. Jérôme Hein à l'effet d ... , modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.269 du 12 mai 2011 portant approbation du Code des devoirs professionnels des architectes ;
Vu la requête présentée le 19 mars 2018 par M. Jérôme Hein à l'effet d ...
Journal n°8380
du 4 mai 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-369 du 30 avril 2018 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant.
19 ...
Journal n°8378
du 20 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-316 du 11 avril 2018 portant modification de l'autorisation d'ouverture de l'établissement pharmaceutique de la Société Anonyme Monégasque dénommée « Société d'Études et de Recherches Pharmaceutiques », en abrégé « S.E.R.P. ».
19 ...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-136 du 21 février 2018 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Endoscopies Digestives).
19 ...